Apple est obligée de payer 838 millions de dollars de dommages et intérêts aux États-Unis après avoir perdu un procès devant jury dans lequel elle était accusée d'utiliser sans droit les technologies du California Institute of Technology, Caltech.
Apple ce n'est pas la seule entreprise qui a dû payer, celles de Broadcom étant également obligées de payer 270 millions de dollars supplémentaires pour un total de 1.1 milliard de dollars qui devraient finir dans les comptes de Caltech.
Apple et Broadcom ont perdu le procès après que le jury a estimé que certaines des puces de cette dernière société utilisaient des technologies protégées par des brevets de Caltech, qui ne recevaient aucun frais de licence pour leur utilisation.
Apple vendait des produits contenant des puces WiFi Broadcom fabriquées avec ces technologies, le procès ouvert en 2016 ciblait une variété de produits, notamment iPhone, iPad, Mac, iMac, Apple Watch, Apple TV, HomePod, AirPort.
"Les brevets concernent des systèmes de codage qui corrigent les erreurs de transmission de données utilisés dans la norme Wi-Fi 802.11. Apple et Broadcom ont nié toute violation de brevet et ont déclaré que l'école n'avait pas droit à des dommages-intérêts importants même si elles utilisaient les inventions. Les seules questions posées au jury étaient de savoir si les jetons de Broadcom utilisaient les brevets de l'université et, si oui, quel était le montant des dommages et intérêts qui leur étaient dus.
Apple a perdu le procès parce que le jury a estimé que les technologies de ces puces WiFi aidaient Apple à rester compétitif sur le marché de la téléphonie, et le montant de 838 millions de dollars a été calculé sur la base des 598 millions de produits vendus aux États-Unis avec ces puces.
